Transparence etdocuments réglementaires.
Dans un souci de transparence et conformément aux obligations légales, le Centre Hospitalier Camille Claudel met à disposition du public les principaux documents institutionnels, administratifs et financiers de l’établissement.
Ces publications permettent d’informer les usagers, les professionnels de santé, les partenaires et les citoyens sur le fonctionnement de l’hôpital, sa gouvernance et sa stratégie.
Dernière mise à jour : [04/08/1998]
Pour toute demande d’accès à un document administratif non publié ici, vous pouvez écrire à :
direction@ch-claudel.fr
Documents institutionnels
Projet d’établissement 2021–2025 (CSP, art. L6143-2)
Rapport d’activité annuel (CSP, art. L6145-16)
Règlement intérieur de l’établissement
Charte des droits et libertés de la personne hospitalisée
Gouvernance et organisation
Composition du Directoire
Composition du Conseil de surveillance
Conseil de surveillance : relevé des actes (article R6143-38
du Code de la santé publique)
Délégations de signatures et de fonction en cours et archivées (article L. 6143-7)
Concours organisés par l’établissement
Marchés publics
Qualité et sécurité des soins
Indicateurs qualité & résultats HAS
Taux de satisfaction des usagers
Certification HAS (dernière visite)
Politique qualité et gestion des risques
Droits des usagers et accueil
Livret d’accueil du patient
Livret d’accueil du patient – Version Facile à Lire et à Comprendre (FALC)
Modalités de dépôt de plainte ou réclamation
Protection des données personnelles (RGPD)
Politique de confidentialité
Contact DPO (délégué à la protection des données)
dpo@ch-claudel.fr / Tél. 05 45 23 85 28
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